Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE DJS PARTY
SAS CONTACT FM au capital de 113.800 €

Numéro de dépôt :
3227240
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
26/05/2013
ROYALE DJS PARTY de CONTACT FM au capital de 113.800 €

Présentation de la marque ROYALE DJS PARTY

Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT FM au capital de 113.800 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ROYALE DJS PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT FM au capital de 113.800 € domicilié(e) 250 BIS RUE DU FLOCON,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 314 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard RAPP Avocat domicilié(e) 20 rue des Tours, BP 137,59009 LILLE - 59009 - France.

La marque ROYALE DJS PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE DJS PARTY est expirée depuis le 26 mai 2013.

CONTACT FM au capital de 113.800 € a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE TRANCE PARTY , ROYALE ELECTRO PARTY , ROYALE HOUSE PARTY


SAS CONTACT FM au capital de 113.800 € - 250 BIS RUE DU FLOCON,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 334314960


Bernard RAPP Avocat - 20 rue des Tours, BP 137,59009 LILLE - 59009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, albums (disques) phonographiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils cinématographiques. Publicité. Publicité liée au logo déposé. publicité du logo déposé en ligne sur réseau informatique, sur radio. Agences de presse et d'informations nouvelles. informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs, communication radiophonique. location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; éditions de livres, de revues, de magazines. Production de spectacles, de films, divertissement, émissions radiophoniques ou télévisées. Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements radiophoniques, d'appareils de projections de cinéma et d'accessoires, de décor et de théatre, d'appareils audio, de caméras vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours de beauté. Organisation et conduite des colloques, conférences, congrés, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.